Assurance plaisance

À jour en Mai 2017

Écrit par les experts Ooreka

Vous venez d'acquérir votre bateau et vous rêvez de prendre la mer. Toutefois et avant de naviguer sachez qu'il faut respecter certaines règles de sécurité pour un bon déroulement de votre croisière.

Selon le type de navigation que vous aurez choisi, vous devrez posséder le bon permis bateau adapté à la puissance du navire et à la distance à parcourir.

Il n'est pas obligatoire de contracter une assurance plaisance (assurance bateau moteur ou assurance voilier) car elle est facultative, toutefois elle est vivement recommandée.

Bon à savoir : il n'est pas utile, si vous ne voyagez que 6 mois par an, de payer une cotisation à l'année.

Assurance plaisance : quelle est son utilité ?

Il faut savoir que le contrat responsabilité civile du contrat multirisque habitation offre des garanties limitées et insuffisantes pour couvrir votre bateau. Néanmoins, votre courtier en assurance pourra vous couvrir pour une petite chaloupe ou un canot mais en aucun cas pour un bateau de plaisance (voilier, bateau moteur, vedette, yacht).

L'assurance plaisance ou tourisme est fortement conseillée en cas de risques ou d'évènements survenant sur votre bateau :

  • collision avec d'autres navires créant des accidents passagers ou des victimes ;
  • vol du bateau ;
  • naufrage, incendie, etc.

Les coûts engendrés par ces derniers (accidents, indemnisation des victimes) pourraient être considérables.

L'assurance plaisance n'est pas nécessaire si vous passez par un intermédiaire (prestataire ou club de voile) car c'est lui qui a le devoir de vous assurer pour votre escapade en bateau (voilier, yacht, etc.).

Assurance bateau plaisance

Bon à savoir : l'assurance maritime est obligatoire dans certains pays étrangers. Dans le cas de non-présentation de votre attestation d'assurance, le pays hôte pourrait refuser votre bateau, alors renseignez-vous bien avant de partir.

Assurance plaisance : la responsabilité civile

La garantie indispensable qui n'est pas obligatoire est la responsabilité civile.

Mais il existe d'autres garanties permettant d'être bien couverts et indemnisés en cas de sinistres :

  • les pertes et avaries,
  • l'individuelle marine,
  • les frais de retirement.

Voici un tableau récapitulant ces différentes garanties :

Assurance plaisance : différentes garanties
La responsabilité civile
  • Cette garantie vous couvre pour tous les dommages matériels et corporels que vous pourriez causer à autrui du fait de l'utilisation de votre bateau (dommages causés sur un corps fixe ou mobile : quai, ponton, bouée, autre bateau, etc.).
  • Elle est exigée pour l'obtention d'une place au port.
Pertes et avaries
  • Ces garanties permettent de vous assurer pour tous les dommages subis par votre navire ainsi que les frais d'assistance et de sauvetage.
  • Les dommages relatifs à un naufrage, incendie, explosion, abordage ou accidents maritimes sont également garantis.
  • La garantie couvre aussi le navire en cas de vol ou de perte totale.
Individuelle marine Cette garantie est nécessaire pour couvrir le versement des indemnités prévues en cas d'accident corporel dont toutes personnes à bord (équipage et chef de bord) seraient victimes dans l'exercice de la navigation, lors de la montée à bord ou de la descente du bateau.
Frais de retirement Ce sont les frais qui correspondent aux dépenses dont vous pourriez être tenu responsable par l'état en cas de naufrage ou d'un échouement.

La garantie dommages de la multirisque plaisance couvre principalement les pertes et avaries, le vol et les biens personnels.

Assurance plaisance : l'assistance rapatriement personnes ou bateau

La plupart des assureurs vous proposeront l'assistance rapatriement en cas de problème survenant sur des personnes ou sur le bateau.

L'assurance rapatriement est valable à travers le monde.

Assistance rapatriement personnes

L'assistance vous assure d'être rapatriée pour bénéficier de soins et de bonnes conditions sanitaires, elle peut couvrir :

  • le rapatriement ou une assistance sur place pour une personne embarquée blessée, malade :
    • hospitalisation chirurgicale vers le centre hospitalier le plus adapté ou le pays d'origine,
    • frais médicaux ;
  • Le rapatriement d'une personne décédée à bord :
    • rapatriement du corps jusqu'à lieu d'obsèques du pays d'origine,
    • rapatriement des proches vivants avec l'assuré.

Assistance rapatriement navire

Quelques points à prendre en compte :

  • Le rapatriement des passagers en cas de dommages matériels.
  • La prise en charge des envois de pièces détachées ou le rapatriement du bateau jusqu'à un chantier de réparation en cas d'immobilisation du bateau.
  • En cas de sinistre : les frais de secours, recherche et sauvetage de vies humaines après échouement ou naufrage du navire.

Avant de signer votre contrat, relisez bien les différentes clauses, attention au délai de carence. Exemple de clauses d'exclusions :

  • épidémie déclarée ou virus dans un pays,
  • intervention chirurgicale avant le séjour en bateau, l'assurance n'assure pas en cas de complication à bord.

Quelle est la valeur d'assurance de mon embarcation ?

Le contrat d'assurance couvre le bateau selon les différentes garanties que vous aurez souscrites et sa valeur déclarée lors de la signature du contrat :

  • La valeur assurée de votre bateau (capital déclaré) est déterminée lors de la souscription du contrat entre l'assureur et l'assuré :
    • c'est généralement la valeur réelle du bateau,
    • le capital peut être réduit pour les dommages partiels.
  • Elle tient compte de la valeur du bateau, des aménagements et des accessoires indispensables y afférents.
  • Cette somme constitue la limite d'engagement de l'assureur.

Valeur agrée

  • C'est la valeur fixée contradictoirement par l'assureur et l'assuré.
  • Elle est utilisée pour tout ce qui est difficile à chiffrer et sert de preuve à l'assuré, particulièrement en cas de perte totale du bateau.

Valeur vénale ou valeur économique

  • C'est la valeur du bateau à dire d'expert, sur le marché de l'occasion le jour du sinistre.
  • Elle doit correspondre à celle de votre déclaration.

Valeur à neuf

Pour un bateau neuf, c'est sa valeur prévue lorsque le contrat le mentionne, le plus souvent durant trois ans.

Assurance plaisance : quels sont les tarifs ?

Les tarifs sont variables d'une compagnie à une autre. Ils dépendent également des garanties que vous aurez souscrites, de la taille, de la valeur de votre bateau (moteur ou voilier) et de la zone de navigation.

Les tarifs sont donnés à titre indicatif :

  • Voiliers de 7 m 30 à 14 m de 320 € à 1 300 €.
  • Bateaux à moteur diesel de 500 € à 600 €.
  • Bateau de pêche utilisé à titre de plaisance, moteur 90 CV entre 250 € et 350 €.

Pour les adhérents à une fédération de pêche de loisirs, vous bénéficiez de tarifs préférentiels

Exemple pour une embarcation moyenne :

  • 60 € pour la responsabilité civile,
  • 150 € pour une assurance tous risques.

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