Assurance bateau : À la loupe

Lors d'une interpellation, vous avez refusé de vous soumettre aux injonctions des forces de police. Il s'agit d'un « refus d'obtempérer ». Quelles conséquences cela peut-il avoir ? Refus d'obtempérer : définition Le refus d'obtempérer (...) Lire la suite

La mer représente 73 % de la surface de la planète, il fallait donc bien créer un droit qui lui est propre : le droit maritime. Droit maritime : son champ d'application Le droit maritime est le droit qui traite des activités et des événements (...) Lire la suite

Dès lors qu'un bateau est habitable, on souhaite avoir de l'eau chaude à bord mais même sur les day-cruisers, les opens et les semi-rigides, prendre une douche chaude est appréciable au sortir d'une baignade ou d'une plongée en eau fraîche. Le (...) Lire la suite

Aucune obligation d'assurance n'est imposée par la loi aux plaisanciers et autres propriétaires de bateaux utilisés à titre non professionnel, que ceux-ci soient à voile ou à moteur. Mais le plaisancier encourt un certain nombre de risques et (...) Lire la suite

Partir sur un voilier cet été ? S'offrir une croisière privée ? Ce n'est plus réservé aux milliardaires : le rêve devient accessible, même en l'organisant à la dernière minute, grâce au partage et à la location d'un bateau entre particuliers. (...) Lire la suite

Au même titre qu'un véhicule terrestre à moteur, tout navire de plaisance ou véhicule nautique à moteur doit être immatriculé. Selon la taille du navire ou la puissance du VNM (Véhicule Nautique à Moteur) et selon son type de navigation en mer (...) Lire la suite

Naviguer en achetant ou en louant une embarcation est un rêve tout à fait accessible, que ce soit pour la promenade en mer, sur les canaux ou sur les lacs, pour la pêche ou la plongée sous-marine, que vous utilisiez un voilier, un bateau à (...) Lire la suite

Forte de ses 1,4 millions de pêcheurs, la France compte près de 4 000 associations locales de pêche. On les appelle des AAPPMA, Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique. Ces associations, fédérées par départements, (...) Lire la suite

  La résiliation d'une assurance ne vient pas toujours de la part de l'assuré. En effet, dans certains cas, l'assureur peut prendre la décision unilatérale de résilier votre contrat. Qui cela concerne-t-il et comment retrouver une (...) Lire la suite

Un jet-ski est rarement utilisé hors-saison estivale. Ceci étant dit, l’assurance jet-ski souscrite pour son fonctionnement sur l’eau n’est pas nécessairement adaptée à l’hivernage dans un hangar à bateaux ou dans votre garage. Dans ce cas, (...) Lire la suite

Pour un transporteur, il convient de distinguer l'assurance du bateau, qui couvre le navire lui-même, de l'assurance de la marchandise. Bateau et marchandise peuvent être toutefois garantis dans la même police. Comment les choses se (...) Lire la suite